Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 1830 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188: Date de dépôt : 20/09/2014; Amendement de M. François-Michel Lambert, M. Baupin, rapporteur et Mme Duflot - Article 19 - Retiré; Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 2 - CONSOMMATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1156: Date de dépôt : 15/06/2013; Amendement de M. Le Fur, M. Accoyer, M. Aubert, M. Jean-Pierre Barbier, M. Cherpion, M. Chevrollier, M. Cinieri, M. Courtial, M. Dhuicq, M. Foulon, M. Fromion, Mme Greff, M. Herth, M. Hetzel, M. Larrivé, M. Lazaro, Mme Le Callennec, M. Le Ray, Mme Louwagie, M. Lurton, M. Marc, M. Olivier Marleix, M. Marlin, M. Martin, M. Meunier, Mme Pécresse, M. Perrut, M. Saddier, Mme Schmid, M. Sturni, M. Teissier, M. Tian, Mme Vautrin et M. Verchère - Article 4 - Retiré; Voir le dossier (Economie : consommation)
Amendement n° 1311 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 12/03/2015; Amendement de M. Krabal, M. Carpentier, M. Chalus, M. Charasse, M. Claireaux, Mme Dubié, M. Falorni, M. Giacobbi, M. Giraud, Mme Hobert, M. Jérôme Lambert, M. Maggi, M. Moignard, Mme Orliac, M. Robert, M. Saint-André, M. Schwartzenberg et M. Tourret - Article 66 - Rejeté; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 827 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188: Date de dépôt : 19/09/2014; Amendement de M. Aubert, M. Fasquelle, M. Leboeuf et M. Saddier - Après l'article 38 - Non soutenu; Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 105 - ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ - deuxième lecture - n° 1499: Date de dépôt : 11/12/2013; Amendement de M. Tardy - Article 6 SEXIES - Retiré; Voir le dossier (Logement et urbanisme : accès au logement et urbanisme rénové)
Amendement n° 1469 - NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2553: Date de dépôt : 13/02/2015; Amendement de M. Cordery, M. Arnaud Leroy, M. Liebgott, M. Cresta, M. Kalinowski, Mme Zanetti, M. Bies, Mme Alaux, Mme Grelier, M. Savary, M. William Dumas, M. Pauvros, M. Léonard, Mme Chabanne, M. Bleunven et Mme Sandrine Doucet - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
Amendement n° 244 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - Nouvelle Lecture - n° 3833: Date de dépôt : 17/06/2016; Amendement de M. Demilly - Article 18 - Non soutenu; Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)
Amendement n° 36 - CONSOMMATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1015: Date de dépôt : 02/06/2013; Amendement de M. François-Michel Lambert, Mme Abeille et M. Baupin - Après l'article 19 - Non renseigné; Voir le dossier (Economie : consommation)
Amendement n° 35 - LUTTE CONTRE TERRORISME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3997: Date de dépôt : 03/10/2016; Amendement de M. Ciotti, rapporteur - Après l'article 7 - Rejeté; Voir le dossier (Renforcement de la lutte contre le terrorisme)
Amendement n° 1370 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2498: Date de dépôt : 22/01/2015; Amendement de Mme Grosskost - Article 20 BIS - Non renseigné; Voir le dossier (Economie : croissance et activité)