989706 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1767 de M. Alfred Marie-Jeanne
- Date de dépôt : 19/12/2006
- outre-mer - DOM : Antilles et Guyane - établissements de santé. équipements. imagerie médicale.
- Question écrite n° 86129 de M. François Dosé
- Date de dépôt : 21/02/2006
- politique extérieure - Nigeria - exploitation pétrolière. droits de l'homme. respect.
- Question écrite n° 115256 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 02/01/2007
- droit pénal - tapage nocturne - sanctions.
- Question écrite n° 47522 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 28/09/2004
- assurance maladie maternité : prestations - frais pharmaceutiques - affections de longue durée. diabète.
- Question écrite n° 7967 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 09/12/2002
- sécurité routière - permis de conduire - organisation. associations de sécurité routière.
- Question écrite n° 37085 de M. Arnaud Montebourg
- Date de dépôt : 06/04/2004
- professions judiciaires et juridiques - notaires - rémunérations.
- Question écrite n° 107672 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 24/10/2006
- enseignement - politique de l'éducation - diplômes. emploi. adéquation. renforcement.
- Question écrite n° 97300 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 20/06/2006
- communes - maires - pouvoirs. police de circulation.
- Question écrite n° 26202 de M. Philippe Tourtelier
- Date de dépôt : 13/10/2003
- pharmacie et médicaments - officines - regroupement. zones rurales. conséquences.
- Question écrite n° 120604 de M. Jean-Yves Besselat
- Date de dépôt : 13/03/2007
- impôts et taxes - politique fiscale - handicapés. adaptation du logement.
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