980819 résultats trouvés
- Question écrite n° 59347 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 08/03/2005
- enseignement - réglementation - remise sur les frais de pension. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 36255 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 23/03/2004
- État - gouvernement - déclaration d'un ministre.
- Question écrite n° 120279 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 13/03/2007
- sociétés - sociétés d'exercice libéral - professions de santé. réglementation.
- Question écrite n° 21466 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 07/07/2003
- chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents.
- Question écrite n° 36394 de M. Richard Dell'Agnola
- Date de dépôt : 23/03/2004
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge.
- Question écrite n° 16781 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 21/04/2003
- étrangers - naturalisation - enfants adoptés. réglementation.
- Question écrite n° 59884 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 15/03/2005
- communes - voirie - entretien. personnel. réglementation.
- Question écrite n° 37715 de M. Édouard Leveau
- Date de dépôt : 13/04/2004
- fonction publique hospitalière - permanenciers auxiliaires de régulation médicale - statut.
- Question écrite n° 93 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 01/07/2002
- voirie - autoroutes - péages. statistiques. Vaucluse.
- Question écrite n° 119731 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 27/02/2007
- impôt sur le revenu - dons faits par les particuliers - mécénat. réductions d'impôt.
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