1499066 résultats trouvés
- Question écrite n° 9861 de M. Louis Mexandeau
- Date de dépôt : 09/02/1998
- enseignement : personnel - frais de déplacement - montant.
- Question écrite n° 41013 de Mme Anne-Marie Idrac
- Date de dépôt : 07/02/2000
- taxes parafiscales - redevance audiovisuelle - exonération. résidence secondaire.
- Question écrite n° 7103 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 01/12/1997
- assurance maladie maternité : généralités - équilibre financier - maladies professionnelles. prise en charge.
- Question écrite n° 64762 de M. Pierre Cardo
- Date de dépôt : 30/07/2001
- enseignement secondaire - lycées - manuels scolaires. acquisition. procédure des marchés publics. conséquences.
- Question écrite n° 70122 de M. Gilbert Maurer
- Date de dépôt : 10/12/2001
- communes - maires - pouvoirs. assainissement.
- Question écrite n° 34611 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 13/09/1999
- professions de santé - orthodontistes - qualification.
- Question écrite n° 37761 de M. Roger Meï
- Date de dépôt : 22/11/1999
- institutions sociales et médico-sociales - personnel - cadres. rémunérations.
- Question écrite n° 68872 de M. André Gerin
- Date de dépôt : 12/11/2001
- politique extérieure - Irak - droits de l'homme.
- Question orale sans débat n° 395 de M. Claude Hoarau
- Date de dépôt : 03/06/1998
- retraites : régime général - paiement des pensions - date d'effet.
- Question écrite n° 33183 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 26/07/1999
- agriculture - contrats territoriaux d'exploitation - mise en place.
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