Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2936 de M. Jacques Marilossian: Date de dépôt : 14/11/2017; sports - Formation des maîtres-nageurs sauveteurs - Formation des maîtres-nageurs sauveteurs
Question écrite n° 2763 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 14/11/2017; animaux - Pérennité des exploitations agricoles et maintien du pastoralisme - Pérennité des exploitations agricoles et maintien du pastoralisme
Question écrite n° 2798 de Mme Charlotte Parmentier-Lecocq: Date de dépôt : 14/11/2017; emploi et activité - Maisons de l'emploi - Maisons de l'emploi
Question écrite n° 2869 de M. Christophe Lejeune: Date de dépôt : 14/11/2017; personnes handicapées - Situation des enfants souffrant de troubles "dys" - Situation des enfants souffrant de troubles "dys"
Question écrite n° 2850 de Mme Jeanine Dubié: Date de dépôt : 14/11/2017; logement - Propriété des colonnes montantes dans les immeubles d'habitation - Propriété des colonnes montantes dans les immeubles d'habitation
Question écrite n° 2917 de Mme Albane Gaillot: Date de dépôt : 14/11/2017; santé - Prévention santé en milieu scolaire - Prévention santé en milieu scolaire
Question écrite n° 2885 de M. Dimitri Houbron: Date de dépôt : 14/11/2017; politique extérieure - Relations bilatérales françaises et européennes avec la Turquie - Relations bilatérales françaises et européennes avec la Turquie
Question écrite n° 2744 de M. Julien Aubert: Date de dépôt : 14/11/2017; agriculture - Maintien de l'utilisation du glyphosate à des fins agricoles - Maintien de l'utilisation du glyphosate à des fins agricoles
Question écrite n° 2779 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 14/11/2017; commerce et artisanat - Sur l'exclusion des artisans d'art de la restauration des meubles anciens - Sur l'exclusion des artisans d'art de la restauration des meubles anciens
Question écrite n° 2933 de M. Patrick Vignal: Date de dépôt : 14/11/2017; sports - Avenir du CNDS - Avenir du CNDS