983460 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3007 de M. Émile Zuccarelli
- Date de dépôt : 15/11/2006
- postes - La Poste - ouverture à la concurrence. fonctionnement. perspectives.
- Question écrite n° 65305 de M. Bernard Madrelle
- Date de dépôt : 17/05/2005
- santé - établissements de santé - tarification à l'activité. mise en place. perspectives.
- Question écrite n° 37460 de M. Louis Cosyns
- Date de dépôt : 13/04/2004
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge.
- Question écrite n° 10383 de M. Jean-Pierre Blazy
- Date de dépôt : 20/01/2003
- chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents.
- Question écrite n° 26306 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 13/10/2003
- impôts et taxes - taxe sur les tabacs - hausse. conséquences.
- Question orale sans débat n° 1394 de Mme Martine David
- Date de dépôt : 31/01/2006
- transports - politique des transports - contournement ferroviaire. Lyon.
- Question écrite n° 22715 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 28/07/2003
- professions de santé - ordre professionnel - masseurs-kinésithérapeutes. maintien.
- Question écrite n° 72455 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 23/08/2005
- ministères et secrétariats d'État - fonction publique : administration centrale - DGAFP. rapport. conclusions.
- Question orale sans débat n° 1874 de M. Henri Nayrou
- Date de dépôt : 13/02/2007
- transports ferroviaires - TER - dysfonctionnements - Midi-Pyrénées.
- Question écrite n° 53211 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 14/12/2004
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - prospectus publicitaires. élimination. coût. prise en charge.
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