982868 résultats trouvés
- Question écrite n° 6532 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 11/11/2002
- propriété intellectuelle - brevets - brevets européens. traduction en français. maintien.
- Question écrite n° 53016 de M. Didier Julia
- Date de dépôt : 07/12/2004
- établissements de santé - établissements privés à but non lucratif - charges sociales. conséquences.
- Question écrite n° 96427 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 06/06/2006
- droits de l'homme et libertés publiques - défense - Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 32756 de M. Manuel Valls
- Date de dépôt : 03/02/2004
- associations - Institut français des relations internationales - aides de l'État.
- Question écrite n° 104217 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 19/09/2006
- mort - exhumation - réglementation.
- Question écrite n° 83190 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 17/01/2006
- professions de santé - ordre professionnel - ergothérapeutes. création. perspectives.
- Question écrite n° 116540 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 23/01/2007
- sports - natation - piscines. surveillance. diplômes requis.
- Question orale sans débat n° 1435 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 07/02/2006
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 23346 de M. Pierre Micaux
- Date de dépôt : 04/08/2003
- handicapés - tourisme et loisirs - associations d'accueil. revendications.
- Question au Gouvernement n° 2103 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 12/05/2005
- étrangers - immigration clandestine - lutte et prévention.
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