959433 résultats trouvés
- Question écrite n° 83954 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 24/01/2006
- santé - prophylaxie - examens bucco-dentaires. jeunes. développement.
- Question écrite n° 102310 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 22/08/2006
- femmes - femmes enceintes - tabagisme. lutte et prévention.
- Question au Gouvernement n° 2155 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 29/06/2005
- sécurité routière - réglementation - perspectives.
- Question écrite n° 115680 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 16/01/2007
- TVA - taux - travaux de rénovation. associations à but non lucratif.
- Question au Gouvernement n° 2532 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 01/03/2006
- énergie et carburants - GDF - OPA sur Suez. perspectives.
- Question écrite n° 57605 de M. Jacques Alain Bénisti
- Date de dépôt : 15/02/2005
- professions sociales - auxiliaires de puériculture - recrutement.
- Question écrite n° 109306 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 07/11/2006
- fonction publique hospitalière - aides soignants et infirmiers - revendications.
- Question écrite n° 105667 de Mme Patricia Adam
- Date de dépôt : 03/10/2006
- handicapés - ESAT - rémunérations.
- Question écrite n° 43172 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 06/07/2004
- logement : aides et prêts - APL - barèmes. parution. délais.
- Question écrite n° 70324 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 19/07/2005
- papiers d'identité - falsification - rapport. conclusions.
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