973403 résultats trouvés
- Question écrite n° 81167 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 20/12/2005
- Parlement - lois - décrets d'application. statistiques.
- Question écrite n° 88076 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 07/03/2006
- TVA - taux - pompes funèbres.
- Question écrite n° 24745 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 15/09/2003
- communes - maires - poursuites judiciaires. frais de justice. prise en charge. réglementation.
- Question écrite n° 29429 de M. Denis Merville
- Date de dépôt : 01/12/2003
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - emballages biodégradables. développement.
- Question écrite n° 68583 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 28/06/2005
- enfants - protection - associations. droit d'ester en justice. décret d'application. publication.
- Question écrite n° 27684 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 03/11/2003
- sécurité publique - sapeurs-pompiers - titre de reconnaissance de la Nation. perspectives.
- Question écrite n° 63700 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 26/04/2005
- transports ferroviaires - SNCF - fret. perspectives.
- Question écrite n° 111366 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 28/11/2006
- police - équipements - systèmes d'information et de communication.
- Question écrite n° 89254 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 21/03/2006
- eau - politique de l'eau - zones de captage. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 118243 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 13/02/2007
- patrimoine culturel - politique du patrimoine - rapport - conclusions.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats