980256 résultats trouvés
- Question écrite n° 118346 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 13/02/2007
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
- Question écrite n° 19321 de M. Nicolas Perruchot
- Date de dépôt : 02/06/2003
- sécurité routière - circulation urbaine - utilisateurs de rollers.
- Question orale sans débat n° 1760 de M. Hugues Martin
- Date de dépôt : 05/12/2006
- santé - tabagisme - interdiction de fumer. lieux publics. conséquences. buralistes.
- Question écrite n° 981 de M. Alain Néri
- Date de dépôt : 29/07/2002
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du Nord. bénéfice de campagne double.
- Question écrite n° 115089 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 02/01/2007
- commerce et artisanat - débits de tabac - partenariat. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 25426 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 29/09/2003
- langue française - défense et usage - institutions européennes.
- Question écrite n° 83155 de Mme Odile Saugues
- Date de dépôt : 17/01/2006
- tourisme et loisirs - tourisme social - bourse solidarité vacances. maintien.
- Question écrite n° 83863 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 24/01/2006
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - perspectives.
- Question écrite n° 13412 de Mme Arlette Grosskost
- Date de dépôt : 03/03/2003
- personnes âgées - établissements d'accueil - conventions tripartites. financement.
- Question écrite n° 75810 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 18/10/2005
- associations - associations de soutien scolaire - fonctionnement - financement.
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