984911 résultats trouvés
- Question écrite n° 75953 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 18/10/2005
- établissements de santé - hygiène et sécurité - infections nosocomiales. lutte et prévention.
- Question écrite n° 2859 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 16/09/2002
- emploi - emplois jeunes - perspectives.
- Question écrite n° 119229 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 27/02/2007
- handicapés - allocations et ressources - prestation de compensation. perspectives.
- Question écrite n° 22249 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 21/07/2003
- enseignement supérieur - orientation scolaire et professionnelle - filières scientifiques. réhabilitation.
- Question écrite n° 20902 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 30/06/2003
- famille - politique familiale - enfants. naissances multiples. aides de l'État.
- Question écrite n° 56466 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 01/02/2005
- audiovisuel et communication - média - concentration. commission de réflexion. mise en place.
- Question écrite n° 60286 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 15/03/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - conditions d'attribution. Afrique du Nord.
- Question écrite n° 15253 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 31/03/2003
- retraites : généralités - pensions de réversion - calcul. polycotisants.
- Question écrite n° 70950 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 26/07/2005
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 44418 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 27/07/2004
- emploi - chômeurs - formation préalable à l'embauche. perspectives.
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