Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

973136 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 3853 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 12/12/2017
traités et conventions - Situation fiscale des « Américains accidentels » - Situation fiscale des « Américains accidentels »
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 07/12/2017
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Quatrepoint, journaliste indépendant et de M. Pascal Gateaud, rédacteur en chef à l'Usine Nouvelle.
Compte rendu de réunion n° 8 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 07/12/2017
  1. Échange de vues avec M. Rémi Quirion, scientifique en chef du Québec ;
  2. Présentation du rapport d'étape de la mission sur l'intelligence artificielle confiée par le Gouvernement à M. Cédric Villani, député, premier vice-président de l'Office.
N° 482 - Rapport d'information de Mme Valérie Gomez-Bassac déposé par la commission des affaires européennes sur les conventions démocratiques de refondation de l'Europe
Date de dépôt : 07/12/2017
Voir le dossier (Union européenne : conventions démocratiques de refondation de l'Europe)
Question au Gouvernement n° 389 de Mme Sabine Rubin
Date de dépôt : 07/12/2017
travail - indexation du SMIC - indexation du SMIC
Question au Gouvernement n° 393 de Mme Laurence Dumont
Date de dépôt : 07/12/2017
sécurité sociale - loi de financement de la sécurité sociale - loi de financement de la sécurité sociale
Question au Gouvernement n° 386 de Mme Anne Genetet
Date de dépôt : 07/12/2017
politique extérieure - soutien à l'exportation - soutien à l'exportation
Question au Gouvernement n° 383 de M. Guillaume Garot
Date de dépôt : 07/12/2017
professions de santé - conventionnement sélectif des médecins - conventionnement sélectif des médecins
Question au Gouvernement n° 390 de M. Sébastien Nadot
Date de dépôt : 07/12/2017
politique extérieure - réfugiés climatiques - réfugiés climatiques
Question au Gouvernement n° 387 de M. Aurélien Pradié
Date de dépôt : 07/12/2017
collectivités territoriales - deuxième conférence nationale des territoires dans le Lot - deuxième conférence nationale des territoires dans le Lot