952171 résultats trouvés
- Question écrite n° 99719 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 11/07/2006
- sécurité routière - radars - contraventions. produit collecté. rapport au Parlement. perspectives.
- Question écrite n° 13504 de M. Yves Cochet
- Date de dépôt : 10/03/2003
- patrimoine culturel - Muséum national d'histoire naturelle - appels d'offres.
- Question au Gouvernement n° 324 de M. Jean-Claude Sandrier
- Date de dépôt : 29/01/2003
- emploi - politique de l'emploi - perspectives.
- Question écrite n° 92773 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 25/04/2006
- jeunes - délinquance - réinsertion. perspectives.
- Question écrite n° 10459 de M. Patrick Labaune
- Date de dépôt : 20/01/2003
- heure légale - heure d'été et heure d'hiver - suppression.
- Question écrite n° 122341 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 24/04/2007
- Parlement - questions écrites - réponses. statistiques.
- Question écrite n° 45705 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 10/08/2004
- personnes âgées - politique de la vieillesse - perspectives.
- Question écrite n° 43999 de M. Simon Renucci
- Date de dépôt : 20/07/2004
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - réforme - conséquences. bonification pour enfants.
- Question écrite n° 122187 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 17/04/2007
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention.
- Question écrite n° 52129 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 30/11/2004
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - oeuvres multimédia. reproduction.
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