966313 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1772 de M. Jean-Pierre Michel
- Date de dépôt : 22/12/1999
- politique extérieure - Djibouti - droits de l'homme.
- Question écrite n° 63626 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 09/07/2001
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives.
- Question écrite n° 67241 de M. Renaud Donnedieu de Vabres
- Date de dépôt : 08/10/2001
- télécommunications - Internet - développement. perspectives.
- Question écrite n° 43682 de M. Nicolas Sarkozy
- Date de dépôt : 20/03/2000
- enregistrement et timbre - taxe additionnelle au droit de bail - suppression. perspectives.
- Question écrite n° 52837 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 23/10/2000
- établissements de santé - équipements - imagerie par résonance magnétique.
- Question écrite n° 3530 de M. Pierre Albertini
- Date de dépôt : 22/09/1997
- postes - courrier - acheminement et distribution. coût. aides de l'Etat. presse agricole.
- Question écrite n° 10089 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 16/02/1998
- système pénitentiaire - détenus - ateliers de production. conséquences. secteur privé.
- Question écrite n° 26161 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 01/03/1999
- élevage - chevaux de course - entraîneurs. statut social et fiscal.
- Question écrite n° 23462 de M. Jean Besson
- Date de dépôt : 28/12/1998
- enseignement maternel et primaire - élèves - accueil matinal. statut de centres de loisirs. maintien.
- Question écrite n° 73374 de M. Jean-Claude Thomas
- Date de dépôt : 25/02/2002
- déchets, pollution et nuisances - eau - pollutions agricoles. nitrates. seuil de nocivité.
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