978645 résultats trouvés
- Question écrite n° 8689 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 16/12/2002
- aménagement du territoire - politiques communautaires - fonds structurels. perspectives.
- Question écrite n° 42634 de M. Michel Roumegoux
- Date de dépôt : 29/06/2004
- patrimoine culturel - monuments historiques - crédits pour 2004. conséquences. entreprises de restauration.
- Question écrite n° 64852 de M. Jean-Claude Bateux
- Date de dépôt : 17/05/2005
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - enfants poursuivant des études. montant. revalorisation.
- Question écrite n° 60777 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 22/03/2005
- État - décentralisation - conséquences. services publics. zones rurales.
- Question écrite n° 39952 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 25/05/2004
- logement - logement social - aides de l'État.
- Question écrite n° 89618 de Mme Martine Carrillon-Couvreur
- Date de dépôt : 21/03/2006
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - organismes. financement.
- Question écrite n° 108931 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 07/11/2006
- assurance maladie maternité : généralités - mutuelles étudiantes - fonctionnement. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 928 de M. Renaud Donnedieu de Vabres
- Date de dépôt : 20/11/2003
- politique extérieure - Iraq - situation politique et militaire.
- Question écrite n° 105757 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 03/10/2006
- commerce et artisanat - ouverture le dimanche - réglementation.
- Question écrite n° 85972 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 14/02/2006
- étrangers - demandeurs d'asile - coûts budgétaires. rapport. conclusions.
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