Résultats de la recherche

980266 résultats trouvés

Question écrite n° 118346 de M. Thierry Mariani
Date de dépôt : 13/02/2007
environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
Question écrite n° 19321 de M. Nicolas Perruchot
Date de dépôt : 02/06/2003
sécurité routière - circulation urbaine - utilisateurs de rollers.
Question orale sans débat n° 1760 de M. Hugues Martin
Date de dépôt : 05/12/2006
santé - tabagisme - interdiction de fumer. lieux publics. conséquences. buralistes.
Question écrite n° 981 de M. Alain Néri
Date de dépôt : 29/07/2002
retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du Nord. bénéfice de campagne double.
Question écrite n° 115089 de M. Denis Jacquat
Date de dépôt : 02/01/2007
commerce et artisanat - débits de tabac - partenariat. rapport. conclusions.
Question écrite n° 25426 de M. Bernard Perrut
Date de dépôt : 29/09/2003
langue française - défense et usage - institutions européennes.
Question écrite n° 83155 de Mme Odile Saugues
Date de dépôt : 17/01/2006
tourisme et loisirs - tourisme social - bourse solidarité vacances. maintien.
Question écrite n° 83863 de M. Dominique Dord
Date de dépôt : 24/01/2006
handicapés - politique à l'égard des handicapés - perspectives.
Question écrite n° 13412 de Mme Arlette Grosskost
Date de dépôt : 03/03/2003
personnes âgées - établissements d'accueil - conventions tripartites. financement.
Question écrite n° 75810 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
Date de dépôt : 18/10/2005
associations - associations de soutien scolaire - fonctionnement - financement.