1513150 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1090 de M. Christian Decocq
- Date de dépôt : 01/03/2005
- transports par eau - canal de Roubaix - réhabilitation. financement.
- Question écrite n° 57496 de M. Alain Marsaud
- Date de dépôt : 15/02/2005
- professions de santé - chirurgiens - exercice de la profession. secteur privé. secteur public. disparités.
- Question écrite n° 58628 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 22/02/2005
- chasse et pêche - taxes piscicoles - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 78388 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 22/11/2005
- banques et établissements financiers - services bancaires - tarification.
- Question écrite n° 94069 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 09/05/2006
- élevage - ovins - aides de l'État.
- Question écrite n° 47292 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 28/09/2004
- retraites : généralités - paiement des pensions - versement. calendrier.
- Question écrite n° 2385 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 09/09/2002
- enseignement supérieur - DEUG - échec. lutte et prévention.
- Question écrite n° 50521 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 09/11/2004
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - hébergement dans un établissement de long séjour.
- Question écrite n° 69555 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 12/07/2005
- déchets, pollution et nuisances - bruits - lutte et prévention.
- Question écrite n° 49407 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 26/10/2004
- audiovisuel et communication - télévision - diversité ethnique. prise en compte.
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