987518 résultats trouvés
- Question écrite n° 89476 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 21/03/2006
- syndicats - spectacle vivant - fonds commun d'aide au paritarisme. répartition.
- Question écrite n° 78945 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 22/11/2005
- personnes âgées - dépendance - prise en charge. perspectives.
- Question écrite n° 66003 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 31/05/2005
- enseignement technique et professionnel : personnel - enseignants - mutation. réglementation.
- Question écrite n° 48974 de M. Édouard Leveau
- Date de dépôt : 19/10/2004
- sociétés - politiques communautaires - sociétés européennes. statut.
- Question écrite n° 7290 de M. Édouard Leveau
- Date de dépôt : 25/11/2002
- recherche - médecine - recherche biomédicale. politiques communautaires.
- Question écrite n° 28301 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 10/11/2003
- assurance maladie maternité : prestations - frais dentaires - remboursement.
- Question écrite n° 94065 de M. Jean-Claude Bateux
- Date de dépôt : 09/05/2006
- baux - baux ruraux - baux cessibles. prix. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 123059 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 29/05/2007
- agriculture - plantes textiles - aides de l'État.
- Question écrite n° 97144 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 20/06/2006
- personnes âgées - établissements d'accueil - EHPAD. mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 51043 de M. Jean-Claude Beauchaud
- Date de dépôt : 16/11/2004
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. transports routiers.
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