Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2733 de M. Jérôme Lambert: Date de dépôt : 07/11/2017; sports - Formation maîtres-nageurs sauveteurs - Formation maîtres-nageurs sauveteurs
Question écrite n° 2627 de Mme Patricia Mirallès: Date de dépôt : 07/11/2017; anciens combattants et victimes de guerre - Cimetières militaires en Afrique du Nord - Cimetières militaires en Afrique du Nord
Question écrite n° 2708 de M. Jean-Luc Mélenchon: Date de dépôt : 07/11/2017; produits dangereux - Les dangers de la molécule sulfoxaflor pour les abeilles - Les dangers de la molécule sulfoxaflor pour les abeilles
Question écrite n° 2676 de M. Pierre-Yves Bournazel: Date de dépôt : 07/11/2017; logement - Régulation location courte durée des meublés touristiques dans le plan logement - Régulation location courte durée des meublés touristiques dans le plan logement
Question écrite n° 2643 de Mme Danièle Cazarian: Date de dépôt : 07/11/2017; défense - Avenir de la Revue stratégique de défense et de sécurité nationale - Avenir de la Revue stratégique de défense et de sécurité nationale
Question écrite n° 2724 de M. Emmanuel Maquet: Date de dépôt : 07/11/2017; retraites : régimes autonomes et spéciaux - Décret du 9 mai 2017 restreignant la proportion d'actions de la Carmf - Décret du 9 mai 2017 restreignant la proportion d'actions de la Carmf
Question écrite n° 2730 de M. Jean-Pierre Vigier: Date de dépôt : 07/11/2017; sécurité routière - Externalisation contrôle de vitesse - Externalisation contrôle de vitesse
Question écrite n° 2657 de Mme Patricia Mirallès: Date de dépôt : 07/11/2017; enseignement - Langues régionales - Langues régionales
Question écrite n° 2624 de M. Michel Castellani: Date de dépôt : 07/11/2017; aménagement du territoire - Prorogation PEI Corse - Prorogation PEI Corse
Question écrite n° 2705 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 07/11/2017; politique extérieure - Contribution française au Partenariat mondial pour l'éducation (PME). - Contribution française au Partenariat mondial pour l'éducation (PME).