Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1515483 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 1449 de M. Olivier Marleix: Date de dépôt : 04/05/2021; enseignement technique et professionnel - Moyens des établissements en ZEP - Moyens des établissements en ZEP
Question écrite n° 38644 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 04/05/2021; établissements de santé - Place des cliniques privées - Place des cliniques privées
Question écrite n° 38679 de M. Pierre-Alain Raphan: Date de dépôt : 04/05/2021; moyens de paiement - Géants du numérique, activités de paiement et situation concurentielle - Géants du numérique, activités de paiement et situation concurentielle
Question écrite n° 38725 de M. Xavier Paluszkiewicz: Date de dépôt : 04/05/2021; santé - Traçabilité et suivi des citoyens vaccinés hors du territoire national - Traçabilité et suivi des citoyens vaccinés hors du territoire national
Question orale sans débat n° 1430 de Mme Blandine Brocard: Date de dépôt : 04/05/2021; transports ferroviaires - Petites lignes de fret - Petites lignes de fret
Question écrite n° 38660 de Mme Laurence Trastour-Isnart: Date de dépôt : 04/05/2021; impôts et taxes - Décharge de solidarité fiscale - Décharge de solidarité fiscale
Question écrite n° 38695 de Mme Graziella Melchior: Date de dépôt : 04/05/2021; pharmacie et médicaments - Cancer du sein triple négatif disponibilité du Trodelvy - Cancer du sein triple négatif disponibilité du Trodelvy
Question écrite n° 38619 de M. Robin Reda: Date de dépôt : 04/05/2021; copropriété - Activités des syndics pendant la période de crise de la covid-19 - Activités des syndics pendant la période de crise de la covid-19
Question écrite n° 38589 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 04/05/2021; agriculture - Différences de prime UGB entre le France et la Belgique - Différences de prime UGB entre le France et la Belgique
Question écrite n° 38635 de M. Alain David: Date de dépôt : 04/05/2021; enseignement maternel et primaire - Diminution du nombre de places aux CRPE 2021 - Diminution du nombre de places aux CRPE 2021