Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1494278 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 1395 de M. Philippe Vigier: Date de dépôt : 27/04/2021; établissements de santé - Label hôpital de proximité et plan de soutien pour l'hôpital de Châteaudun - Label hôpital de proximité et plan de soutien pour l'hôpital de Châteaudun
Question écrite n° 38549 de M. Fabien Di Filippo: Date de dépôt : 27/04/2021; professions de santé - Impossibilité pour les ostéopathes d'être membres d'une SISA - Impossibilité pour les ostéopathes d'être membres d'une SISA
Question écrite n° 38516 de M. Damien Abad: Date de dépôt : 27/04/2021; jeunes - Application de la réforme Transformation jeunesse, engagement et sport - Application de la réforme Transformation jeunesse, engagement et sport
Question écrite n° 38484 de M. Matthieu Orphelin: Date de dépôt : 27/04/2021; enseignement technique et professionnel - Situation financière des lycées professionnels - nouvelle taxe d'apprentissage - Situation financière des lycées professionnels - nouvelle taxe d'apprentissage
Question écrite n° 38532 de M. Jean-Louis Bourlanges: Date de dépôt : 27/04/2021; personnes handicapées - Extension des tests RT-PCR salivaires aux personnes handicapées - Extension des tests RT-PCR salivaires aux personnes handicapées
Question écrite n° 38567 de M. François de Rugy: Date de dépôt : 27/04/2021; santé - Covidliste et son opportunité dans l'optimisation de la campagne vaccinale - Covidliste et son opportunité dans l'optimisation de la campagne vaccinale
Question écrite n° 38459 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 27/04/2021; enfants - Le port du masque par les plus jeunes - Le port du masque par les plus jeunes
Question écrite n° 38426 de M. Benoit Simian: Date de dépôt : 27/04/2021; audiovisuel et communication - Fusion des journaux départementaux de France 3 Région - Fusion des journaux départementaux de France 3 Région
Question orale sans débat n° 1418 de Mme Jennifer De Temmerman: Date de dépôt : 27/04/2021; énergie et carburants - Inclusion du gaz fossile dans le registre européen des investissements durables - Inclusion du gaz fossile dans le registre européen des investissements durables
Question écrite n° 38583 de M. Jean-Carles Grelier: Date de dépôt : 27/04/2021; urbanisme - Application de l'article L. 421-4 du code de l'urbanisme - Application de l'article L. 421-4 du code de l'urbanisme