1489643 résultats trouvés
- Amendement n° 17 - CONFIANCE DANS L'INSTITUTION JUDICIAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4091
- Date de dépôt : 20/04/2021
- Amendement de Mme Kuster, Mme Audibert, Mme Boëlle, M. Cattin, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Di Filippo, M. Grelier, M. Quentin, M. Thiériot, M. Vatin, M. Jean-Claude Bouchet, M. Peltier, M. Ravier, M. de la Verpillière, Mme Louwagie, M. Vialay, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Hetzel, Mme Porte, M. Reda, M. Bazin et M. de Ganay - Article 9 - Rejeté
- Voir le dossier (Confiance dans l'institution judiciaire)
- Question écrite n° 38179 de M. Maxime Minot
- Date de dépôt : 20/04/2021
- agriculture - Conséquences des épisodes de gel - Conséquences des épisodes de gel
- Question écrite n° 38366 de M. David Habib
- Date de dépôt : 20/04/2021
- professions et activités sociales - Traitement égalitaire entre les secteurs public et solidaire - Traitement égalitaire entre les secteurs public et solidaire
- Question écrite n° 38333 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 20/04/2021
- personnes handicapées - Financement des bras robotiques d'assistance par la sécurité sociale - Financement des bras robotiques d'assistance par la sécurité sociale
- Question écrite n° 38368 de Mme Claire O'Petit
- Date de dépôt : 20/04/2021
- publicité - Application de l'article L. 2122-1 du CGPPP - Application de l'article L. 2122-1 du CGPPP
- Question écrite n° 38227 de Mme Jennifer De Temmerman
- Date de dépôt : 20/04/2021
- élevage - Certification environnementale de niveau 2 à la charte EVA - Certification environnementale de niveau 2 à la charte EVA
- Question écrite n° 38195 de M. Sylvain Templier
- Date de dépôt : 20/04/2021
- aquaculture et pêche professionnelle - Accompagnement apporté aux filières aquacoles - Accompagnement apporté aux filières aquacoles
- Question écrite n° 38384 de M. Vincent Descoeur
- Date de dépôt : 20/04/2021
- sécurité sociale - Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux - Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux
- Question écrite n° 38308 de Mme Brigitte Kuster
- Date de dépôt : 20/04/2021
- logement - Union nationale des locataires indépendants - Union nationale des locataires indépendants
- Question écrite n° 38243 de Mme Clémentine Autain
- Date de dépôt : 20/04/2021
- enseignement - Prime REP pour les assistants d'éducation - Prime REP pour les assistants d'éducation
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats