Résultats de la recherche - Assemblée nationale

966323 résultats trouvés

Question écrite n° 2332 de M. Luc Carvounas: Date de dépôt : 24/10/2017; police - Situation des policiers du centre de rétention de Vincennes - Situation des policiers du centre de rétention de Vincennes
Question écrite n° 2259 de M. Cyrille Isaac-Sibille: Date de dépôt : 24/10/2017; enseignement secondaire - Situation de fin de carrière des enseignants - Situation de fin de carrière des enseignants
Question écrite n° 2226 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 24/10/2017; défense - Intérêts partisans de Naval Group dans l'activité militaire de STX - Intérêts partisans de Naval Group dans l'activité militaire de STX
Question écrite n° 2194 de M. Grégory Galbadon: Date de dépôt : 24/10/2017; aménagement du territoire - Baisse du budget CEREMA - Baisse du budget CEREMA
Question écrite n° 2381 de M. Jean-Yves Bony: Date de dépôt : 24/10/2017; taxe sur la valeur ajoutée - Filière équine - Filière équine
Question écrite n° 2307 de M. Bruno Nestor Azerot: Date de dépôt : 24/10/2017; outre-mer - Revue stratégique de défense et de sécurité nationale et outre-mer - Revue stratégique de défense et de sécurité nationale et outre-mer
Question écrite n° 2275 de M. Bruno Nestor Azerot: Date de dépôt : 24/10/2017; fonctionnaires et agents publics - Réinstallation du jour de carence et inégalités sociales et sanitaires - Réinstallation du jour de carence et inégalités sociales et sanitaires
Question écrite n° 2242 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 24/10/2017; énergie et carburants - Parc éolien de la zone de Bassure de Baas - Parc éolien de la zone de Bassure de Baas
Question écrite n° 2323 de M. Patrice Verchère: Date de dépôt : 24/10/2017; personnes handicapées - Simplification du renouvellement des cartes d'invalidité - Simplification du renouvellement des cartes d'invalidité
Question écrite n° 2291 de Mme Michèle Crouzet: Date de dépôt : 24/10/2017; industrie - Financement du Centre technique des industries mécaniques (CETIM) - Financement du Centre technique des industries mécaniques (CETIM)