1494855 résultats trouvés
- Question écrite n° 18346 de M. Marc Francina
- Date de dépôt : 19/05/2003
- communes - DGF - calcul.
- Question écrite n° 19907 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 09/06/2003
- retraites : régime agricole - retraites complémentaires - loi n° 2002-308 du 4 mars 2002. champ d'application. perspectives.
- Question écrite n° 81001 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 13/12/2005
- patrimoine culturel - protection - anciens sites miniers. Nord.
- Question écrite n° 14060 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 17/03/2003
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - élus locaux : calcul des pensions - conseillers généraux.
- Question écrite n° 92713 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 18/04/2006
- professions sociales - enfants - éducateurs. revendications.
- Question écrite n° 19530 de M. Jacques Floch
- Date de dépôt : 09/06/2003
- retraites : généralités - statistiques - disparités.
- Question écrite n° 15064 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 31/03/2003
- industrie - meubles - emploi et activité. aides de l'État.
- Question écrite n° 93917 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 09/05/2006
- enseignement secondaire : personnel - revalorisation - perspectives.
- Question écrite n° 38783 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 04/05/2004
- emploi - contrats jeunes - statistiques.
- Question écrite n° 42254 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 22/06/2004
- impôts et taxes - taxe d'aide au commerce et à l'artisanat - montant.
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