1499066 résultats trouvés
- Question écrite n° 38874 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 20/12/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - budget : services extérieurs - restructuration.
- Question écrite n° 32146 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 28/06/1999
- élevage - équidés - identification.
- Question écrite n° 50075 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 14/08/2000
- communes - DSU - calcul.
- Question écrite n° 37172 de M. Patrick Leroy
- Date de dépôt : 08/11/1999
- enseignement maternel et primaire - élèves - effectifs par classe. classes maternelles. groupe scolaire Sanquer. Brest.
- Question écrite n° 28853 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 26/04/1999
- impôt sur le revenu - déductions de charges - cumul d'abattements. médecins conventionnés.
- Question écrite n° 14298 de M. Didier Julia
- Date de dépôt : 11/05/1998
- impôt sur le revenu - BIC - amortissement. véhicules non polluants.
- Question écrite n° 21975 de M. Arnaud Montebourg
- Date de dépôt : 23/11/1998
- emploi - chèques-service - champ d'application.
- Question écrite n° 21165 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 09/11/1998
- Union européenne - Conseil et Parlement européen - locaux. construction. coût.
- Question orale sans débat n° 1699 de M. Jean-Paul Chanteguet
- Date de dépôt : 04/02/2002
- établissements de santé - carte sanitaire - services d'urgence. équipements. centre hospitalier du Blanc.
- Question écrite n° 23834 de M. Jean-Jacques Denis
- Date de dépôt : 18/01/1999
- enseignement supérieur - professions de santé - étudiants en chirurgie dentaire. statut.
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