960020 résultats trouvés
- Question écrite n° 17732 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 03/08/1998
- aménagement du territoire - politique d'aménagement du territoire - projet de loi d'orientation. place des zones rurales.
- Question écrite n° 42664 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 06/03/2000
- politique extérieure - Russie - intervention en Tchétchénie.
- Question écrite n° 67128 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 08/10/2001
- consommation - centres techniques régionaux de la consommation - financement.
- Question écrite n° 58582 de Mme Odette Casanova
- Date de dépôt : 05/03/2001
- logement - chauffage - température maximale. réglementation.
- Question écrite n° 13414 de M. Jean-Jacques Filleul
- Date de dépôt : 27/04/1998
- politique extérieure - Soudan - esclavage.
- Question écrite n° 35920 de M. Jean Bardet
- Date de dépôt : 11/10/1999
- anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord et Indochine - allocation différentielle et allocation de préparation à la retraite. statistiques.
- Question écrite n° 64341 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 23/07/2001
- famille - politique familiale - perspectives.
- Question écrite n° 59498 de Mme Cécile Helle
- Date de dépôt : 02/04/2001
- droit pénal - atteintes à la personnalité - imputations diffamatoires à l'égard de chefs d'Etat étrangers. article 36 de la loi du 29 juillet 1881. abrogation.
- Question écrite n° 2328 de M. Jean Rigal
- Date de dépôt : 25/08/1997
- anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - événements d'Algérie. état de guerre. reconnaissance.
- Question orale sans débat n° 1525 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 15/10/2001
- consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention.
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