978022 résultats trouvés
- Question écrite n° 5427 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 13/02/2018
- personnes handicapées - Formation des formateurs et travailleurs sociaux aux questions de l'autisme - Formation des formateurs et travailleurs sociaux aux questions de l'autisme
- Question écrite n° 5395 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 13/02/2018
- logement - Exemption obligation loi SRU - Exemption obligation loi SRU
- Question orale sans débat n° 133 de M. Laurent Furst
- Date de dépôt : 13/02/2018
- fonctionnaires et agents publics - Traitements et primes des hauts fonctionnaires du ministère des finances - Traitements et primes des hauts fonctionnaires du ministère des finances
- Question écrite n° 5362 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 13/02/2018
- étrangers - Prise en charge des mineurs non accompagnés - Prise en charge des mineurs non accompagnés
- Question orale sans débat n° 168 de Mme Valérie Beauvais
- Date de dépôt : 13/02/2018
- santé - Perturbateurs endocriniens - Perturbateurs endocriniens
- Question écrite n° 5289 de M. Jacques Marilossian
- Date de dépôt : 13/02/2018
- assurance maladie maternité - Déremboursement des injections contre la gonarthrose - Déremboursement des injections contre la gonarthrose
- Question écrite n° 5443 de M. Jacques Marilossian
- Date de dépôt : 13/02/2018
- politique extérieure - Situation des représentants des ONG en Turquie - Situation des représentants des ONG en Turquie
- Question écrite n° 5478 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 13/02/2018
- sécurité routière - Limitation de vitesse à 80km/h - Limitation de vitesse à 80km/h
- Question écrite n° 5302 de M. Richard Ferrand
- Date de dépôt : 13/02/2018
- chasse et pêche - Pêche au bar - Pêche au bar
- Question orale sans débat n° 184 de Mme Sylvie Charrière
- Date de dépôt : 13/02/2018
- enseignement - Diversification du statut des écoles hors contrat - Diversification du statut des écoles hors contrat
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