Résultats de la recherche - Assemblée nationale

975721 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 423 de M. Gabriel Serville: Date de dépôt : 14/12/2017; outre-mer - sécurité routière en Guyane - sécurité routière en Guyane
Question au Gouvernement n° 414 de M. Jacques Maire: Date de dépôt : 14/12/2017; entreprises - entreprise Gemalto - entreprise Gemalto
Question au Gouvernement n° 411 de M. Frédéric Reiss: Date de dépôt : 14/12/2017; industrie - pérennité des sites de production d'Alstom - pérennité des sites de production d'Alstom
Question au Gouvernement n° 420 de Mme Paula Forteza: Date de dépôt : 14/12/2017; politique extérieure - crédits de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - crédits de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Question au Gouvernement n° 418 de M. Jean-Félix Acquaviva: Date de dépôt : 14/12/2017; collectivités territoriales - statut de la Corse - statut de la Corse
Question au Gouvernement n° 415 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 14/12/2017; aquaculture et pêche professionnelle - pêche électrique - pêche électrique
Question au Gouvernement n° 424 de Mme Martine Leguille-Balloy: Date de dépôt : 14/12/2017; politique extérieure - G5 Sahel - G5 Sahel
Question au Gouvernement n° 421 de M. Olivier Becht: Date de dépôt : 14/12/2017; personnes âgées - prise en charge des personnes âgées dépendantes - prise en charge des personnes âgées dépendantes
Question au Gouvernement n° 412 de Mme Aude Amadou: Date de dépôt : 14/12/2017; transports aériens - projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes - projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé: Date de réunion : 13/12/2017