975349 résultats trouvés
- Question écrite n° 117904 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 06/02/2007
- eau - assainissement - redevance. réglementation.
- Question écrite n° 70959 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 26/07/2005
- santé - politique de la santé - traitement de la douleur.
- Question écrite n° 71611 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 02/08/2005
- hôtellerie et restauration - débits de boissons - autorisations d'ouverture. réglementation. Slovénie.
- Question écrite n° 2913 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/09/2002
- communes - maires - pouvoirs. poids lourds. traversée des agglomérations.
- Question écrite n° 51194 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 16/11/2004
- enseignement privé - enseignement supérieur - établissements. aides de l'État.
- Question écrite n° 6296 de Mme Maryse Joissains-Masini
- Date de dépôt : 11/11/2002
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. perspectives.
- Question écrite n° 55972 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 25/01/2005
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - associations. financement.
- Question écrite n° 55094 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 11/01/2005
- mines et carrières - exploitation - attributions. commissions départementales de la nature, des paysages et des sites.
- Question écrite n° 13734 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 10/03/2003
- assurance invalidité décès - pensions - mensualisation.
- Question écrite n° 10863 de Mme Arlette Franco
- Date de dépôt : 27/01/2003
- enseignement secondaire : personnel - personnel de surveillance - assistants d'éducation. perspectives.
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