1492148 résultats trouvés
- Question écrite n° 17011 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 21/04/2003
- enseignement supérieur - universités - choix des filières.
- Question orale sans débat n° 1796 de M. Christian Decocq
- Date de dépôt : 09/01/2007
- aménagement du territoire - politique de la ville - contrats urbains de cohésion sociale. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 71727 de Mme Maryse Joissains-Masini
- Date de dépôt : 02/08/2005
- presse et livres - livres - Mein Kampf. diffusion. avertissement aux lecteurs. insertion.
- Question orale sans débat n° 1042 de Mme Chantal Brunel
- Date de dépôt : 01/02/2005
- gens du voyage - stationnement - réglementation.
- Question écrite n° 12076 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 17/02/2003
- logement : aides et prêts - APL - calcul. conséquences.
- Question écrite n° 88967 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 14/03/2006
- marchés publics - contrats - clause de révision. prix des produits pétroliers.
- Question écrite n° 84537 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 31/01/2006
- TVA - récupération - péages. entreprises de transport.
- Question écrite n° 78074 de M. Jérôme Bignon
- Date de dépôt : 15/11/2005
- impôt sur le revenu - prime pour l'emploi - calcul.
- Question écrite n° 104658 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 19/09/2006
- agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences.
- Question écrite n° 65461 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 17/05/2005
- sang et organes humains - produits sanguins - transport. réglementation.
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