1496420 résultats trouvés
- Question écrite n° 38488 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 27/04/2021
- établissements de santé - Réajustement des dotations allouées aux Ehpad au titre du Ségur de la santé - Réajustement des dotations allouées aux Ehpad au titre du Ségur de la santé
- Question écrite n° 38420 de M. Jean-Marie Fiévet
- Date de dépôt : 27/04/2021
- animaux - Lutte contre l'abandon des animaux de compagnie - Lutte contre l'abandon des animaux de compagnie
- Question orale sans débat n° 1412 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 27/04/2021
- transports ferroviaires - Desserte ferroviaire de Neufchâteau - Desserte ferroviaire de Neufchâteau
- Question écrite n° 38501 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 27/04/2021
- hôtellerie et restauration - Paiement par les hôtels de la contribution à l'audiovisuel public - Paiement par les hôtels de la contribution à l'audiovisuel public
- Question écrite n° 38536 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 27/04/2021
- pharmacie et médicaments - AstraZeneca : faire toute la lumière sur le nombre de doses inutilisées - AstraZeneca : faire toute la lumière sur le nombre de doses inutilisées
- Question écrite n° 38471 de Mme Bénédicte Taurine
- Date de dépôt : 27/04/2021
- enseignement agricole - Réduction du budget et suppression de postes dans l'enseignement agricole - Réduction du budget et suppression de postes dans l'enseignement agricole
- Question écrite n° 38552 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 27/04/2021
- professions de santé - Paiement des vacations « vaccination » aux professionnels de santé - Paiement des vacations « vaccination » aux professionnels de santé
- Question écrite n° 38411 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 27/04/2021
- agriculture - Disposition ordonnance du 24/04/19 : notion de prix abusivement bas (EGalim) - Disposition ordonnance du 24/04/19 : notion de prix abusivement bas (EGalim)
- Question écrite n° 38446 de Mme Anissa Khedher
- Date de dépôt : 27/04/2021
- cycles et motocycles - Obligation de marquage des vélos d'occasion - Obligation de marquage des vélos d'occasion
- Question orale sans débat n° 1403 de Mme Françoise Dumas
- Date de dépôt : 27/04/2021
- transports routiers - Contournement ouest de Nîmes - Contournement ouest de Nîmes
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