Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1496863 résultats trouvés

Question écrite n° 38470 de Mme Jeanine Dubié: Date de dépôt : 27/04/2021; enseignement agricole - Agriculture - Affaiblissement de l'enseignement agricole public - Agriculture - Affaiblissement de l'enseignement agricole public
Question écrite n° 38433 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 27/04/2021; collectivités territoriales - Vote des budgets communaux et intercommunaux - Vote des budgets communaux et intercommunaux
Question écrite n° 38468 de Mme Muriel Roques-Etienne: Date de dépôt : 27/04/2021; enseignement - Professionnels dont les enfants sont accueillis à l'école pendant le confinement - Professionnels dont les enfants sont accueillis à l'école pendant le confinement
Question orale sans débat n° 1395 de M. Philippe Vigier: Date de dépôt : 27/04/2021; établissements de santé - Label hôpital de proximité et plan de soutien pour l'hôpital de Châteaudun - Label hôpital de proximité et plan de soutien pour l'hôpital de Châteaudun
Question écrite n° 38549 de M. Fabien Di Filippo: Date de dépôt : 27/04/2021; professions de santé - Impossibilité pour les ostéopathes d'être membres d'une SISA - Impossibilité pour les ostéopathes d'être membres d'une SISA
Question écrite n° 38516 de M. Damien Abad: Date de dépôt : 27/04/2021; jeunes - Application de la réforme Transformation jeunesse, engagement et sport - Application de la réforme Transformation jeunesse, engagement et sport
Question écrite n° 38484 de M. Matthieu Orphelin: Date de dépôt : 27/04/2021; enseignement technique et professionnel - Situation financière des lycées professionnels - nouvelle taxe d'apprentissage - Situation financière des lycées professionnels - nouvelle taxe d'apprentissage
Question écrite n° 38532 de M. Jean-Louis Bourlanges: Date de dépôt : 27/04/2021; personnes handicapées - Extension des tests RT-PCR salivaires aux personnes handicapées - Extension des tests RT-PCR salivaires aux personnes handicapées
Question écrite n° 38567 de M. François de Rugy: Date de dépôt : 27/04/2021; santé - Covidliste et son opportunité dans l'optimisation de la campagne vaccinale - Covidliste et son opportunité dans l'optimisation de la campagne vaccinale
Question écrite n° 38459 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 27/04/2021; enfants - Le port du masque par les plus jeunes - Le port du masque par les plus jeunes