975748 résultats trouvés
- Question écrite n° 49103 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 19/10/2004
- politique extérieure - Soudan - Darfour. situation politique.
- Question écrite n° 42361 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 22/06/2004
- retraites : régime agricole - réforme - décrets d'application. publication. délais.
- Question au Gouvernement n° 1517 de M. Jean-Marc Ayrault
- Date de dépôt : 06/10/2004
- politique extérieure - Iraq - journalistes français otages. gestion de la crise.
- Question écrite n° 97223 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 20/06/2006
- organisations internationales - Conseil de l'Europe - programme sur les droits de l'enfant. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 81121 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 20/12/2005
- organisations internationales - Conseil de l'Europe - Cour européenne des droits de l'homme. statistiques.
- Question écrite n° 51073 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 16/11/2004
- enseignement maternel et primaire - élèves - admission en classe maternelle. statistiques.
- Question écrite n° 23755 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 25/08/2003
- enseignement secondaire : personnel - grèves - retenue sur salaire. statistiques.
- Question écrite n° 58293 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 22/02/2005
- transports routiers - transport de marchandises - politiques communautaires.
- Question écrite n° 114383 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 26/12/2006
- commerce et artisanat - artisanat - union professionnelle artisanale. propositions.
- Question écrite n° 78607 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 22/11/2005
- aménagement du territoire - zones franches urbaines - extension. perspectives.
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