983455 résultats trouvés
- Question écrite n° 9405 de M. Bernard Carayon
- Date de dépôt : 23/12/2002
- droit pénal - trafic de stupéfiants - interpellations. nationalité. statistiques.
- Question écrite n° 2313 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 09/09/2002
- sécurité publique - plans de prévention des risques - élévation du niveau de la mer. perspectives.
- Question écrite n° 72799 de M. Georges Colombier
- Date de dépôt : 06/09/2005
- décorations, insignes et emblèmes - croix de la valeur militaire - dénomination. Afrique du Nord.
- Question écrite n° 46426 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 14/09/2004
- aménagement du territoire - équipements - télévision hertzienne, téléphone portable et ADSL. couverture du territoire.
- Question écrite n° 53812 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 21/12/2004
- professions sociales - assistants maternels - statut.
- Question écrite n° 116291 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 16/01/2007
- ministères et secrétariats d'État - personnel - travailleurs handicapés. insertion professionnelle. perspectives.
- Question écrite n° 67841 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 21/06/2005
- audiovisuel et communication - média - concentration. commission de réflexion. mise en place.
- Question écrite n° 61565 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 29/03/2005
- agriculture - terres incultes - zones de quiétude. réglementation.
- Question écrite n° 14822 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 24/03/2003
- impôt sur le revenu - politique fiscale - prestation compensatoire.
- Question écrite n° 90275 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 28/03/2006
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
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