Résultats de la recherche - Assemblée nationale

977624 résultats trouvés

Question écrite n° 5870 de M. Éric Straumann: Date de dépôt : 27/02/2018; établissements de santé - Situation des services d'urgence des hôpitaux - Situation des services d'urgence des hôpitaux
Question écrite n° 5829 de M. Jacques Cattin: Date de dépôt : 27/02/2018; culture - Création d'une Haute Autorité dédiée à l'apprentissage des langues régionales - Création d'une Haute Autorité dédiée à l'apprentissage des langues régionales
Question écrite n° 5797 de M. Didier Quentin: Date de dépôt : 27/02/2018; agriculture - La révision des zones défavorisées - La révision des zones défavorisées
Question écrite n° 5951 de M. Jean-Marie Sermier: Date de dépôt : 27/02/2018; personnes handicapées - Sensibilisation des enseignants aux TSLA - Sensibilisation des enseignants aux TSLA
Question écrite n° 5986 de M. Jean-Marc Zulesi: Date de dépôt : 27/02/2018; santé - Maisons sport-santé dans les zones peu denses - Maisons sport-santé dans les zones peu denses
Question écrite n° 5810 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 27/02/2018; assurance maladie maternité - Simplification de la liste des produits et prestations (LPP) - Simplification de la liste des produits et prestations (LPP)
Question écrite n° 6004 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 27/02/2018; transports ferroviaires - Conclusions du « rapport Spinetta » et lignes de proximité - Conclusions du « rapport Spinetta » et lignes de proximité
Question écrite n° 5845 de M. Philippe Folliot: Date de dépôt : 27/02/2018; énergie et carburants - Perspectives du taux de TVA appliqué aux travaux de rénovation énergétique - Perspectives du taux de TVA appliqué aux travaux de rénovation énergétique
Question écrite n° 5926 de Mme Aude Luquet: Date de dépôt : 27/02/2018; matières premières - Extraction des terres rares - Enjeux économiques,géopolitiques et écologiques - Extraction des terres rares - Enjeux économiques,géopolitiques et écologiques
Question écrite n° 6020 de M. Nicolas Dupont-Aignan: Date de dépôt : 27/02/2018; voirie - Propreté des routes - Propreté des routes