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Question écrite n° 2735 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 07/11/2017; sports - Situation professionnelle des maîtres-nageurs sauveteurs (MNS). - Situation professionnelle des maîtres-nageurs sauveteurs (MNS).
Question écrite n° 2629 de M. Loïc Dombreval: Date de dépôt : 07/11/2017; animaux - Le chapitre du bien-être animal dans les états généraux de l'alimentation - Le chapitre du bien-être animal dans les états généraux de l'alimentation
Question écrite n° 2678 de M. Jean-Hugues Ratenon: Date de dépôt : 07/11/2017; maladies - Situation sanitaire à Madagascar - Situation sanitaire à Madagascar
Question écrite n° 2610 de M. Patrice Perrot: Date de dépôt : 07/11/2017; agriculture - Étiquetage miel - Étiquetage miel
Question écrite n° 2645 de M. François Cornut-Gentille: Date de dépôt : 07/11/2017; défense - École de guerre concours - École de guerre concours
Question écrite n° 2726 de M. Pierre-Henri Dumont: Date de dépôt : 07/11/2017; sécurité des biens et des personnes - Dotation de soutien aux investissements structurants des SDIS - Dotation de soutien aux investissements structurants des SDIS
Compte rendu intégral de la séance du lundi 06 novembre 2017: Date de séance : 06/11/2017
N° 364 - Proposition de résolution de M. Richard Ferrand visant à promouvoir les symboles de l'Union européenne: Date de dépôt : 03/11/2017; Voir le dossier (Pouvoirs publics : promotion des symboles de l'Union européenne)
N° 362 - Proposition de résolution de Mme Marie-George Buffet tendant à la création d'une commission d'enquête sur les inégalités d'accès à la pratique sportive dans notre pays: Date de dépôt : 02/11/2017; Voir le dossier (Sports : inégalités d'accès à la pratique sportive dans notre pays)
N° 354 - Proposition de loi de M. Fabrice Brun visant à assouplir le mécanisme d'exonération des cotisations employeurs en faveur des organismes d'intérêt général et associations installées dans les zones de revitalisation rurales: Date de dépôt : 02/11/2017; Voir le dossier (Exonération des cotisations employeurs en faveur des associations des ZRR)