Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1492209 résultats trouvés

Question écrite n° 38195 de M. Sylvain Templier: Date de dépôt : 20/04/2021; aquaculture et pêche professionnelle - Accompagnement apporté aux filières aquacoles - Accompagnement apporté aux filières aquacoles
Question écrite n° 38384 de M. Vincent Descoeur: Date de dépôt : 20/04/2021; sécurité sociale - Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux - Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux
Question écrite n° 38308 de Mme Brigitte Kuster: Date de dépôt : 20/04/2021; logement - Union nationale des locataires indépendants - Union nationale des locataires indépendants
Question écrite n° 38243 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 20/04/2021; enseignement - Prime REP pour les assistants d'éducation - Prime REP pour les assistants d'éducation
Question écrite n° 38278 de M. Dimitri Houbron: Date de dépôt : 20/04/2021; fin de vie et soins palliatifs - Réinscription d'un texte sur la fin de vie à l'ordre du jour par le Gouvernement - Réinscription d'un texte sur la fin de vie à l'ordre du jour par le Gouvernement
Question écrite n° 38324 de M. Mansour Kamardine: Date de dépôt : 20/04/2021; outre-mer - Office de l'eau à Mayotte - Office de l'eau à Mayotte
Question écrite n° 38359 de M. Bernard Perrut: Date de dépôt : 20/04/2021; professions de santé - Situation des prestataires de santé à domicile - Situation des prestataires de santé à domicile
Question écrite n° 38294 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 20/04/2021; hôtellerie et restauration - Soutien économique aux hôtels et hébergements similaires - Soutien économique aux hôtels et hébergements similaires
Question écrite n° 38218 de Mme Typhanie Degois: Date de dépôt : 20/04/2021; consommation - Étiquetage de l'origine du miel - Étiquetage de l'origine du miel
Question écrite n° 38188 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 20/04/2021; agriculture - Le Ratron contre les rats taupiers - Le Ratron contre les rats taupiers