1492213 résultats trouvés
- Question écrite n° 96094 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 06/06/2006
- urbanisme - schémas de cohérence territoriale - élaboration. réglementation.
- Question écrite n° 82672 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 03/01/2006
- retraites : généralités - paiement des pensions - mensualisation.
- Question écrite n° 38845 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 11/05/2004
- politique économique - concurrence - contrefaçons. appareils médicaux. statistiques.
- Question écrite n° 55877 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 25/01/2005
- communes - biens - locaux. mise à disposition. réglementation.
- Question écrite n° 16995 de M. Philippe Dubourg
- Date de dépôt : 21/04/2003
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en espèces et en nature - affections de longue durée. fibromyalgie.
- Question écrite n° 100947 de M. Michel Sainte-Marie
- Date de dépôt : 25/07/2006
- espace - politique spatiale - programmes européens. perspectives.
- Question écrite n° 85849 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 14/02/2006
- impôts et taxes - politique fiscale - véhicules non polluants - conséquences - garagistes.
- Question écrite n° 46820 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 21/09/2004
- patrimoine culturel - monuments historiques - crédits pour 2004. conséquences. entreprises de restauration.
- Question écrite n° 25715 de M. Dominique Richard
- Date de dépôt : 06/10/2003
- communes - maires et adjoints - crédit d'heures. réglementation.
- Question écrite n° 103265 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 05/09/2006
- enseignement supérieur - étudiants - étudiants élus dans les instances universitaires. compatibilité. examens.
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