954783 résultats trouvés
- Question écrite n° 2614 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 16/09/2002
- déchets, pollution et nuisances - installations classées - centre d'enfouissement. implantation. conséquences. aéroport de Mirecourt-Juvaincourt.
- Question écrite n° 106883 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 17/10/2006
- fonction publique territoriale - rémunérations - salaire moyen. statistiques.
- Question écrite n° 92056 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 18/04/2006
- politique économique - statistiques - PIB.
- Question écrite n° 112973 de M. Gérard Vignoble
- Date de dépôt : 12/12/2006
- transports aériens - pilotes - âge de la retraite.
- Question écrite n° 30024 de M. Bruno Gilles
- Date de dépôt : 08/12/2003
- consommation - associations de consommateurs - financement.
- Question écrite n° 69180 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 05/07/2005
- agroalimentaire - miel - apiculture. insecticides. politiques communautaires.
- Question écrite n° 79951 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 06/12/2005
- système pénitentiaire - personnels d'insertion et de probation - effectifs de personnel. Seine-Saint-Denis.
- Question écrite n° 119011 de M. Pierre Forgues
- Date de dépôt : 20/02/2007
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 58681 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 01/03/2005
- établissements de santé - services d'urgence - capacités d'accueil.
- Question écrite n° 111892 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 05/12/2006
- communes - commerce et artisanat - droit de préemption. mise en oeuvre.
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