Résultats de la recherche - Assemblée nationale

963579 résultats trouvés

Question écrite n° 1237 de M. Rémy Rebeyrotte: Date de dépôt : 19/09/2017; tourisme et loisirs - Aéromodélisme - Aéromodélisme
Question écrite n° 1172 de M. Bruno Nestor Azerot: Date de dépôt : 19/09/2017; outre-mer - Conséquences de la réduction des contrats aidés en Martinique - Conséquences de la réduction des contrats aidés en Martinique
Question écrite n° 1099 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 19/09/2017; catastrophes naturelles - Communication : rumeurs après l'ouragan IRMA - Communication : rumeurs après l'ouragan IRMA
Question écrite n° 1102 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 19/09/2017; collectivités territoriales - Finances des collectivités - Finances des collectivités
Question écrite n° 1218 de M. Rémy Rebeyrotte: Date de dépôt : 19/09/2017; santé - Demande de reconnaissance d'hôpital desservant une zone géographiquement isolée - Demande de reconnaissance d'hôpital desservant une zone géographiquement isolée
Question écrite n° 1186 de M. Pierre Vatin: Date de dépôt : 19/09/2017; personnes handicapées - Insertion professionnelle des personnes en situation de handicap - Insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
Question écrite n° 1153 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 19/09/2017; impôts et taxes - Impôt forfaitaire de 30 % sur les PEL - Impôt forfaitaire de 30 % sur les PEL
Question écrite n° 1234 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 19/09/2017; sports - Remboursement des examens complémentaires dans le cadre de la pratique sportive - Remboursement des examens complémentaires dans le cadre de la pratique sportive
Question écrite n° 1128 de M. Joël Giraud: Date de dépôt : 19/09/2017; enseignement - La place des langues régionales dans l'enseignement public - La place des langues régionales dans l'enseignement public
Question écrite n° 1096 de M. Jean-Louis Touraine: Date de dépôt : 19/09/2017; associations et fondations - Réserve parlementaire - Réserve parlementaire