1508231 résultats trouvés
- Question écrite n° 60293 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 23/04/2001
- bourses d'études - enseignement supérieur - étudiants des pays d'Europe centrale et orientale. statistiques.
- Question écrite n° 20309 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 19/10/1998
- patrimoine culturel - archéologie - fouilles. réglementation.
- Question écrite n° 2540 de M. Henri Cuq
- Date de dépôt : 01/09/1997
- famille - politique familiale - emploi d'un salarié à domicile.
- Question écrite n° 15793 de M. Jean-Jacques Weber
- Date de dépôt : 22/06/1998
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - délivrance. délais.
- Question écrite n° 6429 de M. Jean Delobel
- Date de dépôt : 17/11/1997
- personnes âgées - dépendance - prestation spécifique.
- Question écrite n° 49944 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 07/08/2000
- anciens combattants et victimes de guerre - monuments commémoratifs - mémorial aux morts pour la France en Afrique du Nord. perspectives.
- Question orale sans débat n° 258 de M. Gérard Voisin
- Date de dépôt : 01/04/1998
- élevage - ovins - aides de l'Etat. zones de plaine.
- Question écrite n° 54011 de M. Jacques Blanc
- Date de dépôt : 20/11/2000
- formation professionnelle - centres de formation - personnel. contractuels. titularisation.
- Question écrite n° 70402 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 17/12/2001
- ventes et échanges - commerce électronique - statistiques.
- Question écrite n° 42726 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 06/03/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - budget : services extérieurs - restructuration.
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