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- Question écrite n° 60669 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 22/03/2005
- grandes écoles - IEP - statut.
- Question écrite n° 54545 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 28/12/2004
- sports - natation - piscines. surveillance. diplômes requis.
- Question écrite n° 111415 de M. François Dosé
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- eau - nappes phréatiques - forages de particuliers. réglementation. perspectives.
- Question écrite n° 74362 de M. Didier Quentin
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- mer et littoral - espaces littoraux - producteurs de sel marin artisanal - revendications.
- Question écrite n° 118547 de M. Denis Jacquat
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- Question écrite n° 52341 de M. Jean-Marc Nudant
- Date de dépôt : 30/11/2004
- commerce et artisanat - grande distribution - relations avec les fournisseurs.
- Question écrite n° 27921 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 10/11/2003
- coopération intercommunale - EPCI - transfert de compétences. collecte et traitement des déchets. réglementation.
- Question écrite n° 60392 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 15/03/2005
- défense - réserve - perspectives.
- Question écrite n° 20870 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 30/06/2003
- sécurité routière - signalisation - harmonisation. politiques communautaires.
- Question écrite n° 85893 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 14/02/2006
- politique extérieure - statistiques - ressortissants français.
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