Résultats de la recherche - Assemblée nationale

961673 résultats trouvés

Question écrite n° 1838 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 10/10/2017; Internet - Réseaux 5G - Réseaux 5G
Question écrite n° 1773 de M. Luc Carvounas: Date de dépôt : 10/10/2017; défense - Dysfonctionnement du logiciel unique à vocation interarmées de la solde - Dysfonctionnement du logiciel unique à vocation interarmées de la solde
Question écrite n° 1925 de M. Jean-Jacques Gaultier: Date de dépôt : 10/10/2017; sports - Retombées économiques de l'euro 2016 - Retombées économiques de l'euro 2016
Question écrite n° 1860 de M. Régis Juanico: Date de dépôt : 10/10/2017; logement - Evolution du dispositif loi Pinel - Evolution du dispositif loi Pinel
Question écrite n° 1895 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 10/10/2017; politique extérieure - Quelles dispositions prendre face aux argentiers de l'État islamique ? - Quelles dispositions prendre face aux argentiers de l'État islamique ?
Question écrite n° 1819 de M. M'jid El Guerrab: Date de dépôt : 10/10/2017; Français de l'étranger - Délai - Obtention du certificat de nationalité française - Délai - Obtention du certificat de nationalité française
Question écrite n° 1787 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 10/10/2017; emploi et activité - Contrats aidés - Contrats aidés
Question écrite n° 1754 de M. Guy Teissier: Date de dépôt : 10/10/2017; anciens combattants et victimes de guerre - Maintien de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre - Maintien de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Question écrite n° 1800 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 10/10/2017; enseignement maternel et primaire - Moyens enseignement primaire et recrutement d'enseignants contractuels - Moyens enseignement primaire et recrutement d'enseignants contractuels
Question écrite n° 1835 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 10/10/2017; impôts et taxes - TVA sur marge - TVA sur marge