982274 résultats trouvés
- Question écrite n° 25468 de M. Manuel Valls
- Date de dépôt : 29/09/2003
- énergie et carburants - énergies renouvelables - développement.
- Question écrite n° 88879 de M. Gilles Cocquempot
- Date de dépôt : 14/03/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - office national - perspectives.
- Question écrite n° 51826 de M. Alain Joyandet
- Date de dépôt : 23/11/2004
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. fonds de soutien à l'expression radiophonique.
- Question écrite n° 2940 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 16/09/2002
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question au Gouvernement n° 2681 de M. Henri Emmanuelli
- Date de dépôt : 13/04/2006
- énergie et carburants - GDF - OPA sur Suez. perspectives.
- Question écrite n° 100690 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 25/07/2006
- bourses d'études - conditions d'attribution - réforme.
- Question écrite n° 57397 de Mme Jacqueline Fraysse
- Date de dépôt : 08/02/2005
- enseignement : personnel - psychologues scolaires - statut.
- Question écrite n° 34183 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 24/02/2004
- enseignement privé - maisons familiales rurales - aides de l'État.
- Question écrite n° 68337 de M. Julien Dray
- Date de dépôt : 28/06/2005
- traités et conventions - convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques - bombes à sous-munitions. attitude de la France.
- Question écrite n° 109209 de M. François Grosdidier
- Date de dépôt : 07/11/2006
- étrangers - immigration clandestine - commission d'enquête du Sénat. rapport. conclusions.
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