1489546 résultats trouvés
- Question écrite n° 109590 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 07/11/2006
- personnes âgées - protection - maltraitance. lutte et prévention.
- Question écrite n° 42833 de M. Michel Diefenbacher
- Date de dépôt : 29/06/2004
- commerce extérieur - commerce extracommunautaire - pruneaux. importation. concurrence.
- Question écrite n° 11637 de M. Bernard Roman
- Date de dépôt : 10/02/2003
- logement : aides et prêts - APL - calcul. conséquences.
- Question écrite n° 6451 de M. Jacques Barrot
- Date de dépôt : 11/11/2002
- ministères et secrétariats d'État - économie : rapports avec les administrés - questionnaire adressé aux entreprises industrielles. complexité.
- Question écrite n° 20844 de M. Alain Néri
- Date de dépôt : 30/06/2003
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - traitement. tri sélectif. conséquences. vide-ordures.
- Question écrite n° 41815 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 22/06/2004
- ministères et secrétariats d'État - jeunesse et sports : administration centrale - locaux. surface. coût.
- Question écrite n° 79065 de Mme Maryvonne Briot
- Date de dépôt : 29/11/2005
- environnement - espaces naturels - circulation des véhicules. réglementation.
- Question écrite n° 99506 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 11/07/2006
- emploi - politique de l'emploi - jeunes. perspectives.
- Question écrite n° 113728 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 19/12/2006
- associations - associations d'aide à domicile - propositions.
- Question écrite n° 112976 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 12/12/2006
- professions libérales - experts-comptables - livre blanc. propositions. perspectives.
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