Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

1515631 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n°16 - BIOÉTHIQUE (Deuxième lecture) - (n° 3403)
Date de dépôt : 20/05/2011
Amendement de M. Le Fur - Article 9 - Tombe
Amendement n°877 - NOUVEAU SERVICE PUBLIC DE LA TÉLÉVISION - (n° 1209)
Date de dépôt : 08/12/2008
Amendement de M. Lurel, M. Mathus, M. Françaix, M. Bloche, M. Christian Paul, M. Rogemont, Mme Filippetti, Mme Boulestin, M. Charasse, M. Dray, Mme Erhel, M. Féron, Mme Fourneyron, M. Gagnaire, Mme Got, Mme Iborra, Mme Karamanli, M. Lebreton, Mme Martinel, Mme Mazetier, M. Nayrou, M. Queyranne, M. Roy et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Article 18 - Rejeté
Amendement n°2112 - MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT - (n° 955)
Date de dépôt : 18/10/2008
Amendement de M. Mamère - Article 40 - Retiré
Amendement n°69 - PERFORMANCE DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE (Deuxième lecture) - (n° 2827)
Date de dépôt : 06/10/2010
Amendement de M. Braouezec, M. Mamère, M. Vaxès et les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine - Article 23 sexies - Rejeté
Amendement n°495 - LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2009 - (n° 1157)
Date de dépôt : 28/10/2008
Amendement de Mme Billard, M. Yves Cochet, M. Mamère et M. de Rugy - Article 40 - Non soutenu
Amendement n°1129 - MODERNISATION DE L'ÉCONOMIE - (n° 842)
Date de dépôt : 29/05/2008
Amendement de M. Goasguen - Article 14 - Non soutenu
Amendement n°5 - SAISIE ET CONFISCATION EN MATIÈRE PÉNALE - (n° 1689)
Date de dépôt : 03/06/2009
Amendement de M. Geoffroy - Article 6 - Adopté
Amendement n°147 - RÉFORME DE L'HÔPITAL - (n° 1210)
Date de dépôt : 06/02/2009
Amendement de M. Gremetz - Article 12 - Non soutenu
Amendement n°38 - MODERNISATION DU MARCHÉ DU TRAVAIL - (n° 743)
Date de dépôt : 14/04/2008
Amendement de Mme Billard, M. Yves Cochet et M. Mamère - Après l'article PREMIER - Rejeté
Amendement n° 17 - RÉSORPTION DE L'EMPLOI PRÉCAIRE DANS LA FONCTION PUBLIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 423
Date de dépôt : 03/02/2012
Amendement de M. de Courson et M. Michel Bouvard - Après l'article 57 TER - Rejeté