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- Amendement n°80 - PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2009 À 2014 - (n° 1615)
- Date de dépôt : 05/06/2009
- Amendement de M. Blessig, rapporteur au nom de la commission des lois saisie pour avis et M. Warsmann - Article 12 - Adopté
- Amendement n°18 - RENFORCEMENT DE LA SÉCURITÉ SANITAIRE DU MÉDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTÉ - (n° 3725)
- Date de dépôt : 23/09/2011
- Amendement de M. Heinrich - Après l'article 17 - Non soutenu
- Amendement n°567 - MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT - (n° 955)
- Date de dépôt : 06/10/2008
- Amendement de M. Le Fur et M. Gest - Article 10 - Tombe
- Amendement n°1 - VOTE ÉLECTRONIQUE POUR LES ÉLECTIONS AU CONSEIL DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE CULTUREL, SCIENTIFIQUE ET PROFESSIONNEL - (n° 1921)
- Date de dépôt : 25/09/2009
- Amendement de M. Juanico, Mme Martinel, M. Goldberg, Mme Boulestin, M. Bloche, M. Deguilhem, Mme Karamanli, M. Claeys, M. Yves Durand, M. Cohen, M. Le Déaut et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Avant l'article PREMIER - Rejeté
- Amendement n°1041 - ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT - (n° 2449)
- Date de dépôt : 03/05/2010
- Amendement de M. Grouard et M. Pancher - Article 56 bis B - Adopté
- Amendement n°1507 - MODERNISATION DE L'ÉCONOMIE - (n° 842)
- Date de dépôt : 05/06/2008
- Amendement de M. Chassaigne - Article 6 - Tombe
- Amendement n°452 - TRAVAIL, EMPLOI, POUVOIR D'ACHAT - (n° 4)
- Date de dépôt : 10/07/2007
- Amendement de M. Gatignol, M. Gorges, M. Luca, M. Remiller, M. Martin (Marne), M. Fourgous, M. Spagnou, M. Lejeune, M. Ferry - Article 4 - Non soutenu
- Amendement n°1 - LOI DE FINANCES POUR 2012 - (n° 3775) (Première partie)
- Date de dépôt : 15/10/2011
- Amendement de M. Proriol, M. Blessig, M. Michel Bouvard, M. Cosyns, M. Couve, M. Durieu, Mme Marguerite Lamour, M. Le Mèner, M. Morisset, M. Paternotte, M. Reiss, M. Roatta, M. Roubaud, M. Siré, M. Vandewalle et Mme Branget - Article 5 - Non soutenu
- Amendement n°11 - REVENUS DU TRAVAIL - (n° 1096)
- Date de dépôt : 18/09/2008
- Amendement de Mme Marland-Militello, M. Depierre, M. Roubaud, M. Gonnot, M. Grall, M. Straumann, M. Carré, Mme Bourragué, Mme Martinez, M. Giran, M. Malherbe, M. Vialatte, M. Hamel, Mme de La Raudière, M. Spagnou, M. Blessig, M. Decool, M. Labaune, M. Jean-Yves Cousin, M. Raison et M. Bernard - Article 3 - Retiré avant séance
- Amendement n°2 - DÉVELOPPEMENT DES SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES - (n° 2277)
- Date de dépôt : 22/03/2010
- Amendement de M. Schosteck - Article PREMIER bis A - Adopté
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