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Question au Gouvernement n° 668 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 08/03/2018
lieux de privation de liberté - politique carcérale - politique carcérale
Question au Gouvernement n° 659 de Mme Laetitia Avia
Date de dépôt : 08/03/2018
femmes - verbalisation des outrages sexistes - verbalisation des outrages sexistes
Question au Gouvernement n° 656 de Mme Bérengère Poletti
Date de dépôt : 08/03/2018
personnes âgées - situation dans les EHPAD - situation dans les EHPAD
Question au Gouvernement n° 665 de Mme Claire Colomb-Pitollat
Date de dépôt : 08/03/2018
femmes - formation professionnelle des femmes - formation professionnelle des femmes
Question au Gouvernement n° 662 de Mme Sylvia Pinel
Date de dépôt : 08/03/2018
retraites : généralités - pouvoir d'achat des retraités - pouvoir d'achat des retraités
Question au Gouvernement n° 669 de Mme Albane Gaillot
Date de dépôt : 08/03/2018
femmes - violences faites aux femmes en situation de handicap - violences faites aux femmes en situation de handicap
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/03/2018
  1. –– Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Levacher, président de Renault Trucks Defense, sur le projet de loi de programmation militaire.
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 07/03/2018
  1. Audition de M. Jean-Luc Moudenc, maire de Toulouse et président de Toulouse métropole, président de France urbaine.
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/03/2018
  1. Table ronde avec les organisations syndicales et patronales sur le futur projet de loi pour un plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) :
  2. – 16 heures 30 : M. Gérard Mardiné, secrétaire national à l'économie et à l'industrie de la CFE-CGC,
  3. – 18 heures : M. Joseph Thouvenel, vice-président confédéral de la CFTC.
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 07/03/2018
  1. À 16 heures 30
  2. – Audition de Mme Cécile Chevanche, responsable du pôle Finances de la Fédération hospitalière de France (FHF)
  3. À 17 heures 30
  4. – Audition de M. Jérémie Sécher, président du Syndicat des managers publics de santé (SMPS) et Mme Marie Hiance, déléguée nationale