982247 résultats trouvés
- Question écrite n° 63825 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 26/04/2005
- défense - politique de la défense - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 14598 de M. Gilles Artigues
- Date de dépôt : 24/03/2003
- famille - divorce - prestation compensatoire. réglementation.
- Question écrite n° 85483 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 14/02/2006
- retraites : généralités - réforme - loi n° 2003-775 du 21 août 2003. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 102631 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 29/08/2006
- établissements de santé - hospitalisation à domicile - structures d'accueil. statistiques.
- Question au Gouvernement n° 2444 de M. Marc Joulaud
- Date de dépôt : 19/01/2006
- santé - grippe aviaire - lutte et prévention.
- Question écrite n° 13137 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 03/03/2003
- retraites : généralités - pensions de réversion - perspectives.
- Question écrite n° 96480 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 13/06/2006
- communes - voirie - vitesse autorisée. réglementation.
- Question écrite n° 97143 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 20/06/2006
- personnes âgées - établissements d'accueil - EHPAD. mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 8393 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 09/12/2002
- handicapés - enfants - auxiliaires de vie. statut. perspectives.
- Question écrite n° 121471 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 03/04/2007
- patrimoine culturel - politique du patrimoine - sites préhistoriques. préservation. Corse.
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