954810 résultats trouvés
- Question écrite n° 55877 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 25/01/2005
- communes - biens - locaux. mise à disposition. réglementation.
- Question écrite n° 16995 de M. Philippe Dubourg
- Date de dépôt : 21/04/2003
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en espèces et en nature - affections de longue durée. fibromyalgie.
- Question écrite n° 100947 de M. Michel Sainte-Marie
- Date de dépôt : 25/07/2006
- espace - politique spatiale - programmes européens. perspectives.
- Question écrite n° 85849 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 14/02/2006
- impôts et taxes - politique fiscale - véhicules non polluants - conséquences - garagistes.
- Question écrite n° 46820 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 21/09/2004
- patrimoine culturel - monuments historiques - crédits pour 2004. conséquences. entreprises de restauration.
- Question écrite n° 25715 de M. Dominique Richard
- Date de dépôt : 06/10/2003
- communes - maires et adjoints - crédit d'heures. réglementation.
- Question écrite n° 103265 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 05/09/2006
- enseignement supérieur - étudiants - étudiants élus dans les instances universitaires. compatibilité. examens.
- Question orale sans débat n° 1086 de M. Philippe Martin
- Date de dépôt : 01/03/2005
- enseignement technique et professionnel - IUT - département HSE. fonctionnement. effectifs de personnel. Auch.
- Question écrite n° 3027 de M. Hervé Mariton
- Date de dépôt : 23/09/2002
- automobiles et cycles - immatriculation - plaque provisoire. suppression.
- Question écrite n° 122224 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 17/04/2007
- politique extérieure - Iles Salomon - tsunami. aide humanitaire.
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